Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE D'ARC
Numéro de dépôt :
1238332
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/06/1993
Présentation de la marque DOMAINE D'ARC
Déposée le 2 juin 1983 par RENAUD Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ARC est expirée depuis le 2 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44