Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCONTROL
Renaud GUICHERD-CALLIN
Philippe DUMAS

Numéro de dépôt :
3832545
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2021
SUNCONTROL de Renaud GUICHERD-CALLIN

Présentation de la marque SUNCONTROL

Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par Renaud GUICHERD-CALLIN et Philippe DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont Renaud GUICHERD-CALLIN domicilié(e) 162 rue du Fontanil - 73290 - La Motte Servolex - France et Philippe DUMAS domicilié(e) 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUMAS domicilié(e) 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France.

La marque SUNCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCONTROL est expirée depuis le 18 mai 2021.

Renaud GUICHERD-CALLIN a également déposé les autres marques suivantes : WOODSUN , SUNEA ENERGIES SOLIDAIRES


Renaud GUICHERD-CALLIN - 162 rue du Fontanil - 73290 - La Motte Servolex - France

Philippe DUMAS - 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France


Philippe DUMAS - 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité ; Recherches judiciaires.