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Marques déposées par RENAUD Fernand
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAUD Fernand

Numéro de dépôt :
1377764
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1996
Marque figurative de RENAUD Fernand

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1986 par RENAUD Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENAUD Fernand, domicilié(e) 17, rue de l'Epinova, 69780 MIONS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377764.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1996.

RENAUD Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DEMELY , DEME-LYON , DECEMBRE , ILLUMINES , HOME Practice , CHANDELLES , LES ILLUMINATIONS DE LYON


RENAUD Fernand - 17, rue de l'Epinova, 69780 MIONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes, emballage Transport de personnes et de marchandises.Distribution de journaux.Déménagement de mobilier.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Location de véhicules de transport.Entrepôt. Garde-meubles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.