Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raison Personnelle
RENAUD DE CHAMP CONTRE, SCEA

Numéro de dépôt :
4059974
Date de dépôt :
11/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2024
Raison Personnelle de RENAUD DE CHAMP CONTRE

Présentation de la marque Raison Personnelle

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2014 par RENAUD DE CHAMP CONTRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Raison Personnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est RENAUD DE CHAMP CONTRETODO domicilié(e) 40 rue Joseph Pataa - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 668 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD DE CHAMP CONTRE, M. Bertrand DE WITASSE domicilié(e) 40 rue Joseph Pataa - 16100 - COGNAC - France.

La marque Raison Personnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raison Personnelle est expirée depuis le 11 janvier 2024.


RENAUD DE CHAMP CONTRE, SCEA - 40 rue Joseph Pataa - 16100 - COGNAC - France - SIREN 393668637


RENAUD DE CHAMP CONTRE, M. Bertrand DE WITASSE - 40 rue Joseph Pataa - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.