Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREPSEC
RENAUD COINTREAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92442910
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque TREPSEC

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAUD COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREPSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAUD COINTREAU domicilié(e) 25 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 578 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TREPSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREPSEC est expirée depuis le 24 novembre 2022.

RENAUD COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : LABOUNOUX SALERS GENTIANE , CHEVALIER DE FLOURAC , SALERS , PATRIMONIALIS , (Marque figurative) , MÉLI-MELON , GUIGNOLET LABOUNOUX , IVERNEL , SALERS , SOLERS. TONIC à la GENTIANE DISTILLERIE DE LA SALERS


RENAUD COINTREAU SAS, Société par actions simplifiée - 25 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 453578072


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482535 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227690 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination n°482536 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572832 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510592 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Liqueurs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)