(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAUD COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624906.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.
RENAUD COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437285 - Publication au BOPI 2006-04-04
Errata - Publication au BOPI 1996-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311923 - Publication au BOPI 2006-04-04
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 23 février 2010 - Changement de dénomination n°517366 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 23 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517363 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 23 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517364 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 23 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°517365 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619097 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-05-25