Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES "C"
RENAUD COINTREAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3162600
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
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Présentation de la marque LES "C"

Déposée le 2 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAUD COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES "C" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAUD COINTREAU domicilié(e) Rue Gerhard prolongée - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 578 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES "C" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES "C" est expirée depuis le 2 mai 2022.

RENAUD COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : LABOUNOUX SALERS GENTIANE , CHEVALIER DE FLOURAC , SALERS , PATRIMONIALIS , (Marque figurative) , MÉLI-MELON , GUIGNOLET LABOUNOUX , IVERNEL , SALERS , SOLERS. TONIC à la GENTIANE DISTILLERIE DE LA SALERS


RENAUD COINTREAU SAS, Société par actions simplifiée - Rue Gerhard prolongée - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 453578072


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482534 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination n°482536 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572832 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499412 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Bougies pour l'éclairage. Caviar ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées, où le lait prédomine. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins de provenance française, à savoir champagne ; cognac et spiritueux. Tabac notamment cigares, cigarillos et cigarettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Publicité, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations commerciales. Divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production et représentation de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; éducation et formation notamment institutions d'enseignement ou de formation ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de films, représentations théâtrales ; montage de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; informations en matière d'éducation et de divertissement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.