Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAMME ROYALE
RENAUD COINTREAU ET CIE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1342636
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque FLAMME ROYALE

Déposée le 14 février 1986 par RENAUD COINTREAU ET CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMME ROYALE »

Le déposant est RENAUD COINTREAU ET CIETODO domicilié(e) 80, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2308248) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 241 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2308248) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLAMME ROYALE est expirée depuis le 14 février 2016.

RENAUD COINTREAU ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PEACH UP , (Marque figurative) , BLUEBELL , TI COLADA , VERVEINE DU VELAY CRYSTAL , LORD BYRON , TOMAIKA , BARON VICTOR


RENAUD COINTREAU ET CIE Société en nom collectif - 80, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2308248) - 75008 - France - SIREN 330241019


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2308248) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482535 - Publication au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308248 - Publication au BOPI 2006-02-17

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination n°482536 - Publication au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation n°2057752 - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572832 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et plus particulièrement cognacs, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 33.