Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONOPLAN
Monsieur RENAUD Claude

Numéro de dépôt :
1362083
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque CHRONOPLAN

Déposée le 3 juillet 1986 par monsieur RENAUD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RENAUD Claude domicilié(e) 115, avenue de Paris, 78000 VERSAILLES (dossier no 2065123) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2065123) - France.

La marque CHRONOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONOPLAN est expirée depuis le 3 juillet 2006.

RENAUD Claude a également déposé les autres marques suivantes : AUDITEMPS , STARTIS


Monsieur RENAUD Claude - 115, avenue de Paris, 78000 VERSAILLES (dossier no 2065123) - France


LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2065123) - France


Renouvellement avec limitation le 12 mars 1996 n°2065123 - Publication au BOPI 1996-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 5 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326369 - Publication au BOPI 2001-07-05

Logiciels informatiques, leurs supports enregistrés notamment sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils pour leur traitement notamment pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations.Imprimés et brochures notamment destinés à l'éducation, la formation et l'enseignement, supports graphiques notamment destinés à l'éducation, la formation et l'enseignement en particulier pour logiciels.Créations, mise au point et mise à disposition des tiers de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.