Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z'AISNE
Monsieur RENAUD CHARTIER

Numéro de dépôt :
4677390
Date de dépôt :
28/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2030
Z\'AISNE de RENAUD CHARTIER

Présentation de la marque Z'AISNE

Déposée par voie électronique le 28 août 2020 par monsieur RENAUD CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z'AISNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est monsieur RENAUD CHARTIER domicilié(e) 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENAUD CHARTIER domicilié(e) 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France.

La marque Z'AISNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'AISNE arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

RENAUD CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Petite Peste , LA MUSTELINE


Monsieur RENAUD CHARTIER - 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France


Monsieur RENAUD CHARTIER - 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bières.