Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Unité de Neurochirurgie de l'Ouest Lyonnais
M. Renaud Bougeard, Le Trait d'Union

Numéro de dépôt :
4107296
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Unité de Neurochirurgie de l\'Ouest Lyonnais de Renaud Bougeard

Présentation de la marque Unité de Neurochirurgie de l'Ouest Lyonnais

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par monsieur Renaud Bougeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Unité de Neurochirurgie de l'Ouest Lyonnais »

Le déposant est monsieur Renaud Bougeard domicilié(e) 29 av des sources, allée A - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud Bougeard, Le Trait d'Union domicilié(e) 29 av des sources, allée A - 69009 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Renaud Bougeard, Le Trait d'Union - 29 av des sources, allée A - 69009 - Lyon - France


M. Renaud Bougeard, Le Trait d'Union - 29 av des sources, allée A - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740402 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Services médicaux.