Déposée le 12 juillet 2004 par RENARD SAMUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ORANGE Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est RENARD SAMUEL domicilié(e) 7 RUE GEORGES BRASSENS,59310 ORCHIES - 59310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENARD SAMUEL domicilié(e) 7 RUE GEORGES BRASSENS,59310 ORCHIES - 59310 - France.
La marque ORANGE Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE Verte est expirée depuis le 12 juillet 2014.
RENARD SAMUEL - 7 RUE GEORGES BRASSENS,59310 ORCHIES - 59310 - France
RENARD SAMUEL - 7 RUE GEORGES BRASSENS,59310 ORCHIES - 59310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Services de restauration (alimentation), services bars, café restaurant, cafétéria, restaurant libre service, restaurant à service rapide et permanent (snack bar). Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café, préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauce (condiments), épices, glaces à rafraichir, assaisonnements, biscuits, boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de yaourt, de lait, de chicorée, de café, cakes salés et sucrés, crèmes glacées, pouding, bonbons, sandwichs, salades composées, soupes, pâtes et préparations à base de pâtes. Boissons sans alcool, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, eaux de tables, eaux gaseuzes, eaux minérales, extraits de fruits, jus de fruits, de légumes, limonades, nectars de fruits, sodas, boissons lactées, smoothies, milkshakes, boissons au yaourt, boissons aux fruits, boissons aromatisées, boissons au lait de soja. Livraisons de boissons et plats préparés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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