Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Persillé de Marsannay
Renard Michel, nom propre
Benoît Renard

Numéro de dépôt :
3809507
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Persillé de Marsannay de Renard Michel

Présentation de la marque Persillé de Marsannay

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par Renard Michel et Benoît Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Persillé de Marsannay »

Les déposants sont Renard Michel, nom propre domicilié(e) 5 rue du puits de tet - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France et Benoît Renard domicilié(e) 55 rue du carré - 21160 - Marsannay la Cote - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Renard domicilié(e) 5 rue du puits de tet - 21160 - Marsannay la Cote - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Renard Michel, nom propre - 5 rue du puits de tet - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France

Benoît Renard - 55 rue du carré - 21160 - Marsannay la Cote - France


Michel Renard - 5 rue du puits de tet - 21160 - Marsannay la Cote - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552501 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602798 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.