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Marques déposées par monsieur renard jacques
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FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire)
M. renard jacques
Mme MORIN Nadège

Numéro de dépôt :
4277457
Date de dépôt :
04/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2026
FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire) de renard jacques

Présentation de la marque FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire)

Déposée le 4 juin 2016 par monsieur renard jacques et madame MORIN Nadège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont monsieur renard jacques domicilié(e) 13 RUE Du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France et madame MORIN Nadège domicilié(e) 53 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme morin nadège domicilié(e) 53 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU TRICOLORE TRIANGULAIRE A DIAMETRE VARIABLE (électrique et solaire) arrivera à expiration en date du 4 juin 2026.

renard jacques a également déposé les autres marques suivantes : free fenêtre


M. renard jacques - 13 RUE Du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France

Mme MORIN Nadège - 53 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 66000 - PERPIGNAN - France


Mme morin nadège - 53 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ;

Recherches scientifiques.