Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE LA BAIE
RENARD Hervé

Numéro de dépôt :
1376041
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque LES DELICES DE LA BAIE

Déposée le 14 octobre 1986 par la société RENARD Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « LES DELICES DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RENARD Hervé domicilié(e) La Baie, 35260 CANCALE (dossier no 2074971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 516 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hervé RENARD domicilié(e) (dossier no 2074971) - France.

La marque LES DELICES DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE LA BAIE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

RENARD Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA BAIE , RENOV 2CV ET MEHARI 36 RENOV 2CV


RENARD Hervé - La Baie, 35260 CANCALE (dossier no 2074971) - France - SIREN 399516368


Mr Hervé RENARD - (dossier no 2074971) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1996 n°2074971 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Huitres, moules et coquillages