Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS MOUV
M. Renard Félix

Numéro de dépôt :
4142754
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2024
PASS MOUV de Renard Félix

Présentation de la marque PASS MOUV

Déposée le 17 décembre 2014 par monsieur Renard Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASS MOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Renard Félix domicilié(e) 76 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renard Félix domicilié(e) 76 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

La marque PASS MOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS MOUV arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

Renard Félix a également déposé les autres marques suivantes : trivart , DICTIES


M. Renard Félix - 76 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


M. Renard Félix - 76 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 20 août 2015 - Retrait partiel n°652878 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Cartes magnétiques, cartes mémoires ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bons promotionnels et bons d'achats ;

Gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, agences d'informations commerciales ; services de saisie et de traitements de données ; services de saisie et de traitement de coupons et codes promotionnels ; conseil de gestion informatique ; agence de publicité, publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; distribution physique ou informatisée de coupons et codes promotionnels imprimés ou électroniques, à savoir, diffusion de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons, cartes, tickets, chèques promotionnels ; location d'espace publicitaire, publicité radiophonique et télévisée, publicité par réseau de communication mondial tel qu'Internet, publicité télématique, organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers ; publicité sous la forme de communication de bons d'achat et de coupons promotionnels ; gestion des affaires commerciales à savoir parrainage, promotion, animation commerciale ; études, recherches et tests de marchés, services de marchéage direct ou indirect ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; sondages d'opinion et études d'opinion dans le domaine politique, économique, social, des loisirs, de la culture, des affaires commerciales, information statistique ; relations publiques, services de mercatique directe sur tout type de média électronique, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales ; présentation commerciale de produits et de société sur l'Internet ; recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de programmes de fidélisation ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers ;

Services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; aucun des produits et services précités n'étant en rapport avec les assurances. Services d'émission de bons d'achat et de cartes promotionnels, émission de bons de réduction et de bons d'achat sur tout moyen de communication et tout support. Aucun des produits et services cités ci-dessus n'étant en rapport avec les assurances.