Déposée le 11 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENAN domicilié(e) 2 bis rue Ernest Renan - 76100 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 275 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VENTURINI PATRICK domicilié(e) Le Liner, 1655 CHEMIN de Trespeaux - 30100 - ALES - France.
La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAN, SARL - 2 bis rue Ernest Renan - 76100 - LE HAVRE - France - SIREN 390275147
M. VENTURINI PATRICK - Le Liner, 1655 CHEMIN de Trespeaux - 30100 - ALES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671216 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619979 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02
Viande, poisson, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, fromages.Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, préparations de céréales, sel, moutarde, poivre.Fruits frais, légumes frais (à l'exception de l'ail, de la betterave, du colza, de l'oignon, de l'orge et du pois), fleurs naturelles (à l'exception des fleurs d'ail, de colza, d'oignon et de pois).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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