Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOYNAT
RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
96617207
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2026

Présentation de la marque MOYNAT

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 2-4 Avenue Marie-Thérèse, Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOYNAT arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

RENAISSANCE 1849 SA a également déposé les autres marques suivantes : MOYNAT , , , LES BAGAGES MOYNAT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ML , , MOYNAT


RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme de droit luxembourgeois - 2-4 Avenue Marie-Thérèse, Luxembourg - Luxembourg


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310413 - Publication au BOPI 2006-03-17

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501312 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524126 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 27 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°636409 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607597 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir: Ustensiles de cuisine et de ménage.Vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, cendriers, étuis à cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers, accessoires de trousses de toilette.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir et produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir: Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse de vêtements, boîtes en cuir ou carton-cuir.Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.