RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme de droit luxembourgeois
Numéro de dépôt :
3586674
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2028
Présentation de la marque MOYNAT
Déposée le 7 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 2-4 Avenue Marie-Thérèse, L 2132 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme de droit luxembourgeois - 2-4 Avenue Marie-Thérèse, L 2132 LUXEMBOURG - Luxembourg
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501312 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524126 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 27 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°636409 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27
Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674854 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08
Produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes. ;
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement à savoir chandails, chemises, corsages, corsets, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (habillement), bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures ; articles de chapellerie. ;
Publicité ; affichage, décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente pour le compte de tiers, au détail ou sur site Web de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication.
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