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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA
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ML
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ML
RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme organisée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
3858916
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
ML de RENAISSANCE 1849 SA

Présentation de la marque ML

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 5, Rue C.M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque ML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML est expirée depuis le 14 septembre 2021.

RENAISSANCE 1849 SA a également déposé les autres marques suivantes : MOYNAT , , , LES BAGAGES MOYNAT , MOYNAT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , , MOYNAT


RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme organisée selon les lois du Luxembourg - 5, Rue C.M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 27 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636408 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes (pochettes) en cuir ou imitation du cuir pour l'emballage ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provision, sacs d'épaule, mallettes pour documents, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, pochettes (maroquinerie), articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés ; porte-cartes (portefeuilles), trousses (maroquinerie) ; colliers ou habits pour animaux, parapluies, parasols, ombrelles, cannes.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, linge de table en matière textile, serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de lit et de table en matière textile ; plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, housses pour coussins, mouchoirs de poche en matière textile, étiquettes en tissu, boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, couvertures de voyage, drapeaux non en papier.

Vêtements, chaussures (non à usage orthopédique), articles de chapellerie, foulards, gants (habillement), cravates, pochettes (articles d'habillement), bretelles, ceintures (habillement).