Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme organisée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
3827454
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
Marque en couleurs, figurative de RENAISSANCE 1849 SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 5, Rue C. M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827454.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2021.

RENAISSANCE 1849 SA a également déposé les autres marques suivantes : MOYNAT , , , LES BAGAGES MOYNAT , MOYNAT , (Marque figurative) , ML , , MOYNAT


RENAISSANCE 1849 SA, Société anonyme organisée selon les lois du Luxembourg - 5, Rue C. M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 27 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636408 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, produits de maquillage, laques et crèmes pour les ongles, crèmes et lotions pour les cheveux et le corps, savons, dentifrices, déodorants à usage personnel, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, gels et préparations pour le bain et la douche, shampooings, crèmes et lotion de beauté pour le corps, produits et crèmes de rasage, lotions et baumes après-rasage, crèmes et à usage cosmétique, produits de toilette, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et dégraisser ; produits de nettoyage, produits pour la conservation du cuir [cirages], produits pour blanchir le cuir, crèmes à polir, cirages et crèmes pour chaussures et produits en cuir, cire pour cordonniers.

Lunettes de soleil, lunettes de vue, lentilles optiques, étuis à lunettes ; jumelles [optique], étuis à jumelles, longues-vues, casque de protection pour le sport, clé USB, tapis de souris (informatique), téléphones, téléphones portables, smartphones, tablettes informatiques, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, smartphones, tablettes informatiques, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 à savoir, nécessaires mains libres pour téléphones, housses, coques, façades, dragonnes ou lanières tour de cou ; mètres [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], boussoles, loupes [optique], sifflets pour appeler les chiens.

Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, produits de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en particulier bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaines, colliers, pendentifs, porte-clés, épingles de cravates, médaillons ; boites et trousses à bijoux ; montres, montres-bracelets ; bracelets, fermoirs, cadrans et verres de montres, réveils, pendulettes, étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Produits en papier ou en carton à savoir sacs et papiers d'emballage, sacs et boîtes en carton ou en papier, cartons à chapeaux ; produits de l'imprimerie en particulier affiches, albums, atlas, brochures, cartes géographiques, cartes postales, catalogues, étiquettes non en tissu, imprimés, livres, journaux, périodiques ; agendas, calendrier, articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et crayons ; porte-chéquiers.

Produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provision, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, pochettes (maroquinerie), articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés ; porte-cartes, trousses (maroquinerie) ; colliers ou habits pour animaux, parapluies, parasols, ombrelles, cannes.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, linge de table en matière textile, serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de lit et de table en matière textile ; plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, coussins, housses pour coussins, mouchoirs de poche en matière textile, étiquettes en tissu, boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, couvertures de voyage, drapeaux non en papier.

Vêtements, chaussures (non à usage orthopédique), articles de chapellerie, foulards, gants (habillement), cravates, pochettes (articles d'habillement), bretelles, ceintures (habillement).

Diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, courriers, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; affichage, décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; regroupement pour le compte de tiers, de divers produits de maroquinerie, de parfumerie, de cosmétiques, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, de meubles, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires, de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ou sur un site Internet ; vente au détail de produits de maroquinerie, de parfumerie, de cosmétiques, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, papeterie, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires, de chaussures et d'appareils de télécommunication.

Agence de tourisme et de voyages ; informations concernant le voyage, le transport et le tourisme ; organisation et réservations de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; accompagnements de voyageurs ; location de véhicules de transports ; transport de personnes et de marchandises ; réservations de places pour le voyage et le spectacle.