Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENA S.A.

Numéro de dépôt :
92414422
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) RENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENA domicilié(e) Zone Industrielle, 25 avenue du Pont de TASSET, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414422.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2002.

RENA a également déposé les autres marques suivantes : GENA RENA , SF , CURAPLUS , CAKE RENA , SCOT CAKE , COMBI-CIN , PROTIFORT , SF , FIXIE , (Marque figurative)


RENA S.A. - Zone Industrielle, 25 avenue du Pont de TASSET, 74000 ANNECY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Pompes à air, et pompes à eau, cartouches de filtration pour machines à filtrer, pompes pour jets d'eau, pompes de circulation d'eau, pompes pour bassins et aquariums, filtres de bassins et d'aquariums en tant que machines à filtrer ou partie de machines ou moteurs, dispositifs d'aération et de ventilation d'aquariums.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinatographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Dispositifs flottants pour éviter le gel des bassins, aquariums, piscines;programmateurs, programmateurs électroniques, programmateurs automatiques pour la commande de l'éclairage, de la filtration, et de la distribution de nourriture d'aquariums, bassins pour animaux marins; thermostats, thermomètres, distributeurs de nourriture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, DE CUISSON, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Fontaines, fontaines d'intieur, jets d'eau ornementaux, éclairages de jardin, projecteurs étanches pour aquariums, bassins, piscines, projecteurs allogènes étanches, filtres de bassins et d'aquariums en tant que partie d'instalations domestiques ou industrielles, dispositifs d'aération ou de ventilation en général, chauffe-eau, chauffe-eau d'aquariums, stérilisateurs, stérilisateurs par rayonnement ultra-violet

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.