Déposée le 2 décembre 1991 par REMY Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA VIE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REMY Yves domicilié(e) 35 rue Claude Hoin - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LA VIE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REMY Yves - 35 rue Claude Hoin - 21000 - DIJON - France
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2207138 - Publication au BOPI 2001-10-04
Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64437 - Publication au BOPI 1992-06-29
Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381292 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 29 mai 1996 - Concession de licence n°201498 - Publication au BOPI 1996-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 9 janvier 2012 - Renonciation partielle n°566823 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485768 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2011-12-01
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714673 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Tous produits alimentaires, produits diététiques et produits hygiéniques; imprimés, journaux, périodiques, revues, livres
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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