ECOLE DE CONDUITE EUROPEENNE
Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE EUROPEENNE
Déposée le 9 octobre 1997 par REMY YVES MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE DE CONDUITE EUROPEENNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REMY YVES MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264526 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365303 - Publication au BOPI 2003-02-06
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47