Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Remy Viel
/
Titegoutte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Titegoutte
M. Remy Viel

Numéro de dépôt :
4204834
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Titegoutte de Remy Viel

Présentation de la marque Titegoutte

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par monsieur Remy Viel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Titegoutte »

Le déposant est monsieur Remy Viel domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Remy Viel domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - CRAON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Remy Viel a également déposé les autres marques suivantes : Justine Titegoutte , in' Titegoutte , Emma Titegoutte , Anne Titegoutte , Corinne Titegoutte , Mélissa Titegoutte , SPIRULINE DU MAINE , Soupe Mayennaise , C'est pour ma pomme


M. Remy Viel - Le Pressoir - 53400 - CRAON - France


M. Remy Viel - Le Pressoir - 53400 - CRAON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686487 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.