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Marques déposées par monsieur Rémy VIEL
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Anne Titegoutte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Anne Titegoutte
M. Rémy VIEL

Numéro de dépôt :
4271962
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
Anne Titegoutte de Rémy VIEL

Présentation de la marque Anne Titegoutte

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Rémy VIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anne Titegoutte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Rémy VIEL domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme du Pressoir, M. Rémy VIEL domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - CRAON - France.

La marque Anne Titegoutte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne Titegoutte arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

Rémy VIEL a également déposé les autres marques suivantes : Justine Titegoutte , Titegoutte , in' Titegoutte , Emma Titegoutte , Corinne Titegoutte , Mélissa Titegoutte , SPIRULINE DU MAINE , Soupe Mayennaise , C'est pour ma pomme


M. Rémy VIEL - Le Pressoir - 53400 - CRAON - France


Ferme du Pressoir, M. Rémy VIEL - Le Pressoir - 53400 - CRAON - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .