Déposée le 17 avril 1996 par Rémy TORRES, Jean-Yves TORRES, Didier TORRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAXIBUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Les déposants sont Rémy TORRES, domicilié(e) Impasse de la Cascade, 38760 VARCES - France, Jean-Yves TORRES, domicilié(e) Chemin des Vignes, 38800 CHAMPAGNIER - France, Didier TORRES, domicilié(e) 11 Chemin de l'Abbé, 38640 CLAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier TORRES - France.
La marque MAXIBUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXIBUTS est expirée depuis le 17 avril 2006.
Rémy TORRES a également déposé les autres marques suivantes : PARTENAIRE
Rémy TORRES - Impasse de la Cascade, 38760 VARCES - France
Jean-Yves TORRES - Chemin des Vignes, 38800 CHAMPAGNIER - France
Didier TORRES - 11 Chemin de l'Abbé, 38640 CLAIX - France
Monsieur Didier TORRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Jeux, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Organisation de concours en matière de divertissement
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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