Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE TERRASSE
M. Rémy SAI

Numéro de dépôt :
4079321
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
COTE TERRASSE de Rémy SAI

Présentation de la marque COTE TERRASSE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par monsieur Rémy SAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur Rémy SAI domicilié(e) quartier les sablières - 84110 - Sablet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémy SAI domicilié(e) quartier les sablières - 84110 - Sablet - France.

La marque COTE TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE TERRASSE est expirée depuis le 27 mars 2024.


M. Rémy SAI - quartier les sablières - 84110 - Sablet - France


M. Rémy SAI - quartier les sablières - 84110 - Sablet - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.