Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REMY ROUSSELOT
/
CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée
REMY ROUSSELOT

Numéro de dépôt :
3479088
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée de REMY ROUSSELOT

Présentation de la marque CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée

Déposée le 1 février 2007 par la société REMY ROUSSELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée »

Le déposant est la société REMY ROUSSELOT domicilié(e) 6 SIGNAT,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 170 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMY ROUSSELOT domicilié(e) 6 SIGNAT,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée est expirée depuis le 1 février 2017.

REMY ROUSSELOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VRAY HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée


REMY ROUSSELOT - 6 SIGNAT,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France - SIREN 340170802


REMY ROUSSELOT - 6 SIGNAT,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Fronsac ”.