Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COQUILLES D OR
M. Remy ROUAUX

Numéro de dépôt :
4384365
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
LES COQUILLES D OR de Remy ROUAUX

Présentation de la marque LES COQUILLES D OR

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par monsieur Remy ROUAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COQUILLES D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Remy ROUAUX domicilié(e) lieu dit Solferino - 47170 - ANDIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAUX Remy, M. Remy ROUAUX domicilié(e) lieu dit Solferino - 47170 - ANDIRAN - France.

La marque LES COQUILLES D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUILLES D OR arrivera à expiration en date du 25 août 2027.


M. Remy ROUAUX - lieu dit Solferino - 47170 - ANDIRAN - France


ROUAUX Remy, M. Remy ROUAUX - lieu dit Solferino - 47170 - ANDIRAN - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.