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Marques déposées par Remy PAULET
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Domaine PAULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine PAULET
Remy PAULET

Numéro de dépôt :
4108728
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
Domaine PAULET de Remy PAULET

Présentation de la marque Domaine PAULET

Déposée le 29 juillet 2014 par Remy PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine PAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est Remy PAULET domicilié(e) 11 rue Caminade - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remy PAULET Domaine PAULET, M. Paulet Rémy domicilié(e) 11 rue Caminade - 34150 - GIGNAC - France.

La marque Domaine PAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine PAULET est expirée depuis le 29 juillet 2024.


Remy PAULET - 11 rue Caminade - 34150 - GIGNAC - France


Remy PAULET Domaine PAULET, M. Paulet Rémy - 11 rue Caminade - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.