Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST-ANOBLE
REMY-PANNIER, société anonyme, à SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1233992
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ST-ANOBLE

Déposée le 8 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST-ANOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ST-ANOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST-ANOBLE est expirée depuis le 8 mai 1990.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD , MELROSE


REMY-PANNIER, société anonyme, à SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Spiritueux autres que les eaux-de-vie et les liqueurs.