Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS CULOTTE
Numéro de dépôt :
1113140
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SANS CULOTTE
Déposée le 13 novembre 1979 par REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 13 novembre 1989.
REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022