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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER
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SAINTE-ROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE-ROSE
REMY-PANNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1542515
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque SAINTE-ROSE

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE-ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2148849) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2148849) - France.

La marque SAINTE-ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE-ROSE est expirée depuis le 21 juillet 2009.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER, société anonyme - 13, rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2148849) - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2148849) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148849 - Publication au BOPI 1999-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

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