Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.P. 49400 ST-HILAIRE ST-FLORENT
S.A. REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
95572484
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque R.P. 49400 ST-HILAIRE ST-FLORENT

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « R.P. 49400 ST-HILAIRE ST-FLORENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) B.P. 47 Rue Léopold-Palustre ST-HILAIRE ST-FLORENT, 49426 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. REMY-PANNIER - France.

La marque R.P. 49400 ST-HILAIRE ST-FLORENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.P. 49400 ST-HILAIRE ST-FLORENT est expirée depuis le 15 mai 2005.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


S.A. REMY-PANNIER - B.P. 47 Rue Léopold-Palustre ST-HILAIRE ST-FLORENT, 49426 SAUMUR - France - SIREN 665480133


S.A. REMY-PANNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Boissons alcooliques à l'exception des vins et des bières