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Marques déposées par la société REMY-PANNIER
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PANNIER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PANNIER
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
1377472
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PANNIER

Déposée le 31 octobre 1986 par la société REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANNIER »

Le déposant est la société REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopol Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2074111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2074111) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PANNIER est expirée depuis le 31 octobre 1996.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER - 13, rue Léopol Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2074111) - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2074111) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1996 n°2074111 - Publication au BOPI 1996-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 5 décembre 1997 - Renonciation totale n°246712 - Publication au BOPI 1997-12-05

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne;liqueurs, eaux-de-vie; apéritifs à base de vins ou de vins mousseux.