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Marques déposées par la société REMY-PANNIER
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MELPAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELPAM
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
92422882
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque MELPAM

Déposée le 16 juin 1992 par la société REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MELPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELPAM est expirée depuis le 16 juin 2002.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER - 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France - SIREN 665480133


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)