Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOUTES
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
1133894
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES JOUTES

Déposée le 8 mai 1980 par REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES JOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMY-PANNIER, domicilié(e) société anonyme, à SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES JOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES JOUTES est expirée depuis le 8 mai 1990.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD , MELROSE


REMY-PANNIER - société anonyme, à SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Vins, spiritueux et liqueurs.