Marque expirée - Marque en non vigueur

LAPERRIÈRE
REMY-PANNIER société anonyme

Numéro de dépôt :
1323790
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque LAPERRIÈRE

Déposée le 19 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAPERRIÈRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13 Rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT,49400 SAUMUR (dossier no 2291889) - 49400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2291889) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAPERRIÈRE est expirée depuis le 19 septembre 2015.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER société anonyme - 13 Rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT,49400 SAUMUR (dossier no 2291889) - 49400 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2291889) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2050833 - Publication au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291889 - Publication au BOPI 2005-06-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209870 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination n°517172 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).