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Marques déposées par la société REMY-PANNIER
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FRAYVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAYVAL
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
1222599
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque FRAYVAL

Déposée le 23 décembre 1982 par la société REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (dossier no 2011041) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2011041) - France.

La marque FRAYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAYVAL est expirée depuis le 23 décembre 2002.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER - 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (dossier no 2011041) - France - SIREN 665480133


SODEMA - (dossier no 2011041) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011041 - Publication au BOPI 1992-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Vins.