Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTE VOUVRAY
Numéro de dépôt :
953715
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHANTE VOUVRAY
Déposée le 27 avril 1976 par Rémy-Pannier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTE VOUVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTE VOUVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHANTE VOUVRAY est expirée depuis le 27 avril 1986.
Rémy-Pannier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512