Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER
/
BELLE DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE LOIRE
REMY-PANNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
97659577
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque BELLE DE LOIRE

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque BELLE DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE LOIRE est expirée depuis le 17 janvier 2007.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER, société anonyme - 13, rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vins, vins mousseux et eaux-de-vie, tous ces produits ayant droit à une appellation d'origine contrôlée de la région Val-de-Loire; vins de pays de la région Val-de-Loire