Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER
/
BAYLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYLA
REMY-PANNIER société anonyme

Numéro de dépôt :
3353670
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
BAYLA de REMY-PANNIER

Présentation de la marque BAYLA

Déposée le 18 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13 Rue Léopold Palustre SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BAYLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYLA est expirée depuis le 18 avril 2015.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER société anonyme - 13 Rue Léopold Palustre SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination n°517172 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Vins tranquilles rouges, blancs et rosés ; vins effervescents ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de vin.