Marque enregistrée - Marque en vigueur

riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute
M. remy mereu

Numéro de dépôt :
4232216
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute de remy mereu

Présentation de la marque riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par monsieur remy mereu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur remy mereu domicilié(e) 21 route d'harcourt - 14123 - fleury sur orne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. remy mereu domicilié(e) 21 route d'harcourt - 14123 - fleury sur orne - France.

La marque riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque riff raff tribute to AC DC de Caen riff raff ac dc caen hommage tribute fest riff raff tribute arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.


M. remy mereu - 21 route d'harcourt - 14123 - fleury sur orne - France


M. remy mereu - 21 route d'harcourt - 14123 - fleury sur orne - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 26 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°702686 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

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