Marque expirée - Marque en non vigueur
C.WAL
Numéro de dépôt :
3465094
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
Présentation de la marque C.WAL
Déposée le 22 novembre 2006 par Rémy GIACCHETTO, Matthieu BEL, Benoit LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.WAL »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.WAL est expirée depuis le 22 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52