Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4orty
rémy favréaux

Numéro de dépôt :
3734160
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
4orty de rémy favréaux

Présentation de la marque 4orty

Déposée le 28 avril 2010 par rémy favréaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4orty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est rémy favréaux domicilié(e) 77 bis Avenue de Gascogne - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rémy favréaux domicilié(e) 77 bis Avenue de Gascogne - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

La marque 4orty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4orty est expirée depuis le 28 avril 2020.


rémy favréaux - 77 bis Avenue de Gascogne - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


rémy favréaux - 77 bis Avenue de Gascogne - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Planches à voile ou pour le surf.