Déposée le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) Rémy Cointreau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COLLECTIF 1806 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rémy Cointreau domicilié(e) Rue Joseph Pataa, ancienne rue de la Champagne - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 178 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.
La marque COLLECTIF 1806 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rémy Cointreau, SA - Rue Joseph Pataa, ancienne rue de la Champagne - 16100 - COGNAC - France - SIREN 302178892
CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Publications électroniques téléchargeables dans le domaine des boissons alcoolisées et des cocktails, livres électroniques téléchargeables, journaux électroniques téléchargeables ;
Livres, publications imprimées, notamment livres sur les boissons alcoolisées et les cocktails, livres de recettes, carnets, agendas, bloc-notes, brochures relatives aux boissons alcoolisées et aux cocktails, prospectus, cartons d'invitation, menus, posters, affiches, revue de presse relative aux boissons alcoolisées et aux cocktails ;
Démonstration de produits, notamment de boissons alcoolisées et de cocktails, organisation de démonstration d'élaboration de cocktails à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des boissons alcoolisées et des cocktails ;
Organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires relatifs aux boissons alcoolisées et aux cocktails, organisation de concours d'élaboration de cocktails à but éducatif ou de divertissement, parrainage publicitaire pour des concours de barmen.
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