Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMISON ACOUSTIQUE
Numéro de dépôt :
1738076
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
30/09/1998
Présentation de la marque EMISON ACOUSTIQUE
Déposée le 30 septembre 1988 par REMY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « EMISON ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMISON ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISON ACOUSTIQUE est expirée depuis le 30 septembre 1998.
REMY Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05