Marque expirée - Marque en non vigueur
Tourne sol
Numéro de dépôt :
3682065
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/10/2019
Présentation de la marque Tourne sol
Déposée le 8 octobre 2009 par Rémy CHANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Tourne sol »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourne sol est expirée depuis le 8 octobre 2019.
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27