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Marques déposées par Rémy BROGNA
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BATI-RENOV 74
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI-RENOV 74
Rémy BROGNA
Emilie BROGNA

Numéro de dépôt :
3683617
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
BATI-RENOV 74 de Rémy BROGNA

Présentation de la marque BATI-RENOV 74

Déposée le 13 octobre 2009 par Rémy BROGNA et Emilie BROGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI-RENOV 74 »

Les déposants sont Rémy BROGNA domicilié(e) 2 Chemin de Séchy - 74200 - THONON LES BAINS - France et Emilie BROGNA domicilié(e) 2 Chemin de Séchy - 74200 - THONON LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS BILLET-BERSOT domicilié(e) 2 Rue du Petit Malbrande - 74100 - ANNEMASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-RENOV 74 est expirée depuis le 13 octobre 2019.


Rémy BROGNA - 2 Chemin de Séchy - 74200 - THONON LES BAINS - France

Emilie BROGNA - 2 Chemin de Séchy - 74200 - THONON LES BAINS - France


SELAS BILLET-BERSOT - 2 Rue du Petit Malbrande - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).